Douane

Le module complémentaire Douane permet de préparer les Déclarations d'Échanges de Biens (DEB) dans le cadre des échanges européens, en générant un fichier qui pourra être envoyé en EDI depuis le site des douanes (nécessite l'accès aux fonctions EDI DTI+).

La génération des fichiers s'appuie sur la nomenclature douanière des produits à paramétrer au préalable dans les fiches produits, et sur le paramétrage des codes douane dans les bons de réceptions/livraisons. Deux actions distinctes permettent de générer au choix un fichier EDI pour les réceptions et pour les livraisons. Le fichier peut être généré en .csv (format brut) ou en .xls (avec mise en forme).

Les requêtes sont à récupérer dans le code du module, pour créer les traitements EDI correspondants.

Ajouts du module

Le module ajoute :

Paramétrages préalables

Les champs complémentaires ajoutés par le module peuvent être paramétrés dans la fiche produit (cadre Légal de l'onglet « Comptabilité »). Ils ne sont pas obligatoires, mais permettent d'ajouter des données standardisées dans les DEB, moyennant l'adaptation des requêtes fournies.

Cette information sera imprimée dans les lignes de factures.

Cette information sera imprimée dans les lignes de factures.

Le cadre Légal et ses champs apparaît également dans les mouvements issus d'une vente ou d'un achat (onglet Informations). Cependant, l'information ne se propage pas de la fiche produit : il faut utiliser l'action Mettre à jour les prix de douane depuis un picking (statut en attente) pour les compléter manuellement.

Pour récupérer les données depuis la fiche produit ou depuis le picking, il est nécessaire d'adapter les requêtes.

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Formulaire bon de réception / livraison : onglet Transport

Ces champs ajoutés par le module sont utilisés uniquement pour la DEB : ils sont obligatoires pour que le fichier EDI soit valide. Les différentes codifications utilisées sont pré-paramétrées à l'installation du module.

Génération du fichier EDI DEB

Fonctionnement

Exemple : en lançant l'action pendant le mois de novembre, le système générera le fichier EDI du mois d'octobre.

Choix du format de génération

Le fichier EDI peut être généré dans deux formats :


Procédure (illustration ci-contre)

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Structure du fichier EDI

La structure du fichier EDI ne doit pas être modifiée entre la génération et le dépôt sur le site des douanes. En revanche, les valeurs peuvent être modifiées si nécessaire, dans le respect de la codification imposée par l'Administration. La plupart des valeurs sont issues des mouvements de stock (cadre Légal) et des bons logistique (cadre Transport).

Les champs renseignés dans le fichier et leur contenu sont détaillés ci-dessous :

Paramétrer l'EDI pour générer le fichier DEB

Installer le module EDI et créer deux traitements : un pour les réceptions et un pour les livraisons. La génération du fichier se fait ensuite depuis le bouton Actions dans les réceptions et les livraisons. Le fichier généré respecte la norme imposée par l'UE : toutes les informations sont consultables sur le site des douanes françaises.

Attention, les deux traitements apparaîtront à la fois dans les réceptions et les livraisons. Pour faciliter l'identification de l'EDI à utiliser, il est donc recommandé de donner un nom clair à chaque traitement, par exemple « EDI DEB - Livraisons » et « EDI DEB - Réceptions ».

Paramétrage du traitement (à répéter pour le second traitement) :

Dépôt du fichier EDI

Le dépôt s'effectue depuis le site des douanes, via la fonction dédiée (EDI DTI+). Pour cela, il faut au préalable :

  1. Créer un compte sur douanes.gouv.fr ;
  2. Obtenir et communiquer son numéro d'habilité pour activer l'accès à la fonction EDI DTI+.

La procédure de dépôt du fichier EDI est détaillée dans le lien du point 2.

Modification dans les éditions de factures et avoirs

Le code douane et le pays d'origine du produit apparaissent sur les lignes des factures/avoirs de vente imprimés, lorsqu'ils sont renseignés dans la fiche produit.

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Revision #1
Created 25 May 2023 11:13:31 by Erwan CROUZET
Updated 25 May 2023 11:16:39 by Erwan CROUZET