Taxes - écritures d'acompte en TTC
Habituellement, les factures d'acomptes ne sont normalement pas enregistrées en comptabilité. On enregistre uniquement le paiement en banque, et une OD pour la TVA à déclarer si l'acompte est soumis à TVA. Le fait que les factures génèrent automatiquement des écritures dans Open-Prod oblige à adapter le schéma d'écritures pour coller à l'écriture de banque.
Théorie et pratique
Théoriquement, les écritures à comptabiliser pour la facture d'acompte seraient : le montant TTC dans le compte de tiers, en contrepartie d'un compte d'acompte versé/reçu + le montant en compte de TVA collectée, en contrepartie d'un compte de TVA à régulariser.
Problème, les écritures comptables générées de la facture sont incorrectes :
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Le montant TTC est bien comptabilisé dans le compte tiers,
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Mais seul le montant HT est comptabilisé dans le compte du produit d'acompte, car on ne peut pas aiguiller le montant de TVA à la fois dans le compte d'acompte, et dans le compte de taxes pour le paiement.
La solution préconisée est temporaire, un vrai développement étant en cours pour générer une facture d'acompte et les écritures correctes automatiquement à la validation du paiement. Elle consiste à utiliser deux taxes supplémentaires dans le produit d'acompte, qui se compensent, mais qui utilisent des comptes comptables différents. En cochant l'option Ne pas imprimer dans ces deux taxes, celles-ci n'apparaîtront pas dans les factures imprimées.
L'écriture en compte 445710 sera soldée par l'écriture de la déclaration de TVA en fin de mois. Les écritures de taxes supplémentaires servent juste à recaler le compte d'acompte en TTC. Toutes les écritures sont ensuite annulées automatiquement lors de la facture finale.
Exemple
Commande de vente initiale
Nous partons d'une commande de vente de 120 € TTC avec une méthode de facturation « Acompte 50% à la commande, solde à la livraison ».
Nous simulons ici le cas d'une vente de prestation de services : en France, il est obligatoire d'émettre une facture d'acompte à l'encaissement de l'acompte, et les acomptes sur prestations de services sont soumis à TVA (régime de TVA à l'encaissement).
Les conditions de paiement prévoient un paiement anticipé avec facture (produit d'acompte), et une facture de solde à la livraison.
Le produit d'acompte porte trois taxes :
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ACPT1 à 20% pour comptabiliser la TVA sur le compte d'acompte ;
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ACPT2 à -20% comme contrepartie d'ACPT1, sur un compte de TVA à régulariser ;
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ACPT3 à 20% pour comptabiliser la TVA « classique » qui sera prise en compte dans la déclaration de TVA.
Lorsque la commande est en brouillon, un bouton Générer le paiement permet de lancer la mécanique d'acompte sur commande. La vente passe au statut En attente de paiement, et le système génère un paiement client dans le menu facturation. Si le paiement est défini comme bloquant dans la méthode de facturation, il faudra valider ce paiement pour avancer la commande. Une facture d'acompte est automatiquement générée en brouillon.
Facture d'acompte
La facture d'acompte appelle un produit Acompte portant trois taxes :
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ACPT1 à 20% pour comptabiliser la TVA sur le compte d'acompte ;
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ACPT2 à -20% comme contrepartie d'ACPT1, sur un compte de TVA à régulariser ;
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ACPT3 à 20% pour comptabiliser la TVA « classique » qui sera prise en compte dans la déclaration de TVA.
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Le compte client contient la créance TTC,
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Le compte d'acompte contient l'acompte TTC reçu,
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Le compte de TVA collectée contient la TVA à déclarer, compensée via le compte de TVA à régulariser.
Écritures de facture + paiement de la facture d'acompte :
La facture d'acompte est émise après réception du paiement (c'est une preuve de paiement). L'écriture de paiement solde l'acompte en compte client.
Écritures après déclaration de TVA
Après avoir comptabilisé la déclaration de TVA, le compte de TVA collectée est soldé.
Reste la TVA à régulariser, qui sera extournée avec la facture de solde.
Facture de solde
Dans la facture de solde, les montants de l'acompte sont repris en négatif, créant mécaniquement une extourne des écritures d'acomptes.
Le montant de la facture de solde est ainsi correct.
Les taxes ACPT1 et ACPT2 n'apparaîtront pas sur la facture éditée.
Une fois la facture de solde comptabilisée :
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Le solde de la commande est dans le compte client,
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Le compte d'acompte a été soldé ;
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Le solde de TVA collectée est constaté et passera dans la déclaration de TVA suivante ;
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Le compte de TVA à régulariser est soldé ;
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Le chiffre d'affaires a bien été comptabilisé.