Taxes - Modèle de déclaration de TVA
Avant de pouvoir créer une déclaration de TVA et générer le calcul automatique, il faut créer un modèle de déclaration de TVA. Ce modèle permet de renseigner les comptes qui seront inclus dans le calcul.
Création d'un modèle de déclaration de TVA
Un modèle de déclaration est identifié par un nom qui permettra de sélectionner le modèle à la création d'une déclaration de TVA.
Le modèle contient 5 onglets :
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Comptes de TVA : liste des comptes de TVA déductible et collectée dont les soldes seront intégrés au calcul. On y ajoutera tous les comptes de TVA à l'exception des comptes de TVA déductible ou collectée dont l'exigibilité n'intervient qu'à la date du règlement (factures de prestations soumises à TVA sur les encaissements), et des comptes de TVA utilisés pour les écritures de bilan (TVA collectée sur les factures à établir, TVA déductible sur les factures non parvenues, …).
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Comptes de TVA en attente : liste des comptes de TVA déductible ou collectée dont l'exigibilité n'intervient qu'à la date du règlement (factures de prestations soumises à TVA sur les encaissements).
Les comptes qui apparaissent dans cette liste ont normalement l'option « Taxe sur paiement » cochée, avec un compte de taxe à récupérer qui est ajouté dans le 1er onglet. -
Comptes de produits et charges : liste des comptes de produits et charges soumis à TVA. Cette liste n'a qu'un but informatif, mais dans le cas d'un calcul de TVA sur les débits, le cadre des ventes peut servir à contrôler la TVA collectée, qui devrait normalement correspondre aux total des comptes de produits multipliés par le taux de TVA applicable à chacun d'eux.
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Journaux à exclure : liste des journaux dont les écritures ne doivent pas être prises en compte dans le calcul. Il est par exemple possible d'exclure un journal de situation, utilisé pour comptabiliser des écritures de situation périodique qui ne doivent pas interférer avec la comptabilité courante.
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Paramètres : contient l'option Autoriser les modifications manuelles qui permet à l'utilisateur de modifier manuellement les éléments calculés de la déclaration de TVA.
