Configuration compta - Codes des taxes
Principe
Les formulaires de déclarations de taxes exigent souvent de nombreux renseignements nécessitant de compiler les soldes de comptes comptables. Un code de taxe va permettre d'agréger le montant des écritures relatives à une taxe, qu'il s'agisse de la base hors taxes ou du montant de la taxe elle-même. Il sera ensuite possible de générer des « plans de taxes » récapitulant les données sur une période.
Fonctionnement du plan de taxes
Le plan de taxes reprend tous les codes de taxes créés selon leur hiérarchie. Il démarre donc au niveau de la société, puis descend au niveau des taxes globales, puis de leurs composantes. On trouve ensuite les écritures comptables affectées à chaque composante.
L'exemple ci-contre illustre un plan de taxes permettant de récupérer les informations pour compléter une déclaration de TVA. On agrège à la fois les bases hors taxes et les montants de TVA.
Fonctionnement des codes de taxes
Les codes de taxes sont des « rubriques » dans lesquelles on peut rattacher des comptes comptables de taxes. Le rattachement s'effectue au niveau de la taxe.
Lorsqu'une facture client ou fournisseur incluant une taxe est comptabilisée, si la taxe renvoie sur un code de taxe, Open-Prod :
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Rattache chaque écriture au code de taxe prévu par le biais du champ Compte de taxe du cadre « Taxes » ;
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Renseigne le montant correspondant dans le champ Montant du cadre « Taxes », après avoir appliqué le coefficient multiplicateur paramétré au montant de la ligne.
Le coefficient multiplicateur paramétré au niveau de la taxe permet d'ajuster les montants reportés dans le plan de taxes selon les besoins :
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Par défaut, le coefficient est de 1. Dans ce cas, le montant reportés sont identiques à ceux comptabilisés ;
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Un coefficient de -1 inversera le sens des montants dans le plan de taxes. Ceci peut servir à inverser la convention de signes ou à traiter certains cas particuliers, notamment pour la TVA collectée intracommunautaire, qui est calculée sur la base HT de la TVA déductible ;
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Un coefficient de 0 aura pour effet de rattacher les écritures comptables à la rubrique sans que le montant soit pris en compte. Ceci peut servir pour conserver un listing des opérations ayant généré une taxe sans toutefois afficher le montant dans le plan de comptes ;
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On peut également indiquer des coefficients de 0,001 sur toutes les taxes pour afficher un plan de taxes en milliers d’euros, ...
Notez qu'il est également possible de paramétrer un coefficient multiplicateur au niveau du code de taxe qui s'appliquera sur le code de taxe parent.
Formulaire
Avant de pouvoir éditer un plan de taxes, il faut en déterminer la structure et créer les codes de taxes associés. Les codes de taxes sont hiérarchisés : ils possèdent un code de taxe parent dans lequel ils seront agrégés.
Champs du code de taxe
L'entête du code de taxe comprend les champs suivants :
- Nom de la case de taxe : champ obligatoire. Il s'agit du nom du code de taxe, qui permettra de le distinguer précisément dans les fenêtres de sélection et dans le plan de taxes ;
- Code de la case : ce champ permet d'attribuer un code pour retrouver plus vite le code de taxe en saisie ;
- ·Actif : si la case est cochée, le champ apparaît dans les listes et dans le plan de taxes. Dans le cas contraire, il n'apparaît pas par défaut dans la vue des codes de taxes (pour le voir, il faut utiliser un filtre Actif est Faux), n'est pas sélectionnable dans les listes déroulantes et n'apparaît pas dans le plan de taxes.
Si un code de taxe parent est désactivé, les codes de taxes enfants n'apparaîtront plus non plus dans le plan de taxes, mais resteront sélectionnables dans les paramétrages.
- ·Code parent : en attribuant un code parent à un code de taxe, on crée une hiérarchie. Le code parent regroupera les données de tous ses codes fils, et totalisera la valeur de ces derniers. Laisser vide pour créer un tête de hiérarchie ou un code indépendant des autres ;
- Séquence : permet de déterminer l'ordre d'affichage des codes de même niveau (codes regroupés sous un même code parent). Le 1 apparaîtra en premier.
Dans le cadre « Paramétrage des rapports » :
- Pas imprimable dans la facture : cocher cette case si vous ne voulez pas voir apparaître de taxe quelconque liée à ce numéro de taxe sur les factures ;
- Coefficient pour le parent : champ obligatoire avec une valeur par défaut à 1. Permet d'appliquer un modificateur sur le report dans le total du code parent. Par exemple, un coefficient de -1 inversera le montant pris en compte dans le total du code parent, tandis qu'un coefficient de 0 remontera un montant nul (on aura dans ce cas le montant au niveau du code, mais rien au niveau du code parent).
Dans le cadre « Statistiques » :
- Total de la période : champ automatique indiquant le total du code de taxe sur la période actuelle. Si nous sommes au mois d'août, le champ indiquera donc le total des écritures du mois d'août ;
- Total de l'exercice : champ automatique indiquant le total du code de taxe sur l'exercice comptable. Si nous sommes au mois d'août, le champ indiquera le total des écritures comprises sur tout l'exercice, que la date soit antérieure ou postérieure au mois d'août.
Enfin, le cadre « Description » permet d'ajouter des notes.
