Configuration compta - Taxes
Principe
Les taxes sont des prélèvements obligatoires dont les modalités sont fixées par l'état et qui sont perçues par une personne publique en contrepartie d'un service rendu–cette définition reste générale et connaît de nombreuses exceptions (la TVA en est une majeure). Les taxes et leurs modalités diffèrent d'un pays à l'autre et un ERP doit permettre de gérer tous les cas et leurs exceptions afin d'en garantir le respect.
Open-Prod propose différents modules complémentaires en fonction des pays qui permettent de pré-paramétrer les taxes les plus courantes, notamment la TVA et ses différents taux. Il gère également les calculs de taxes successifs, c'est-à-dire les calculs de taxes en plusieurs étapes prenant en compte les taxes calculées en amont.
En-tête
Les taxes se créent depuis le menu Facturation > Configuration > Taxes > Taxes.
En-tête des taxes
L'en-tête d'une taxe contient le nom et le code de la taxe, et le champ d'application de la taxe qui détermine si elle est sélectionnable pour les ventes, pour les achats, ou pour les deux.
Une option permet de déterminer si le champ est actif ou non, ce qui permet de masquer une taxe qu'on ne pourrait pas supprimer (taxe utilisée dans une commande, facture, écriture, ...).
Une seconde option permet de ne pas imprimer la taxe. Cette option permet de générer des écritures comptables de taxes supplémentaires, notamment dans le cas des factures d'acomptes avec TVA.
Onglet définition de la taxe
L'onglet « Définition de la taxe » est composé de plusieurs cadres regroupant les paramètres par domaine. Le but est d'identifier rapidement le paramétrage voulu ; les paramètres qui concernent les factures ont été dupliqués dans un cadre « Avoir » pour autoriser un paramétrage différent sur les deux types de documents.
Cadre « Calcul des taxes »
Le cadre Calcul des taxes contient les champs suivants :
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Type de taxe : détermine la méthode de calcul de la taxe. Les méthodes proposées sont les suivantes :
- Pourcentage : exprime la taxe en pourcentage. En sélectionnant ce type de taxe, un champ obligatoire apparaît pour saisir le taux. Permet de paramétrer des taxes comme la TVA, l'éco-participation, ... ;
- Montant fixe : la taxe sera un montant fixe. En sélectionnant ce type de taxe, un champ obligatoire apparaît pour saisir le montant. Permet de paramétrer par exemple la redevance sur copie privée pour la vente de supports de stockage, … - Aucun : permet de gérer les cas d'exonération ou de produits non soumis à taxes. Pour rappel, le champ taxes est obligatoire dans les factures et il faut donc impérativement renseigner une taxe à zéro pour les positions fiscales ne donnant pas lieu à taxation.
- Code Python : le calcul de la taxe sera défini par un code en Python. En sélectionnant ce type de taxe, deux champs obligatoires supplémentaires apparaissent. Code Python permet définir le code Python pour calculer la taxe depuis le montant HT, et Code Python (TVA Incl.) permet de définir le code Python pour calculer la taxe depuis le montant TTC. Il est possible de faire appel à plusieurs objets qui sont indiqués dans le champ « code python » : la ligne de vente, de facture, de devis, d'achat, le partenaire et le produit.
Si un de ces objets est appelé, bien penser à mettre des conditions pour couvrir tous les objets possibles. Par exemple, si on appelle le poids de la ligne de vente (pour de l'éco-taxe sur mobilier par exemple), une formule comme « result = sale.net_weight * 0.17 » ne marchera pas dans une facture, un devis, etc. Il faudra donc changer vers une formule conditionnelle du type :
« if invoice and invoice.sale_order_line_id.net_weight:
result = invoice.sale_order_line_id.net_weight * 0.17
elif sale and sale.net_weight:
result = sale.net_weight * 0.17 »
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La taxe est comprise dans le prix indiqué (case à cocher) : cochez cette case si le prix que vous utilisez pour les articles ou pour les factures incluent cette taxe.
Cadre l'onglet « Factures »
Le cadre « Factures » contient les champs suivants :
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Compte de taxe (Facture) : définit le compte utilisé par défaut sur les lignes de taxe des factures. Laisser vide pour utiliser le compte de dépense ;
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Code de base de compte : permet de rattacher le montant de la base de calcul à un code de taxe afin d'établir des plans de taxes ;
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Coefficient multiplicateur : couramment 1 ou -1. Permet de modifier le montant de la base de calcul qui sera reportée dans le plan de taxes. Entrer -1 inversera le montant reporté dans le plan de taxes, tandis que saisir 0 reportera un montant nul (mais la ligne apparaîtra quand même dans le plan de taxes) ;
-
Code du compte taxe : permet de rattacher le montant de la taxe à un code de taxe afin d'établir des plans de taxes ;
-
Coefficient multiplicateur : couramment 1 ou -1. Permet de modifier le montant de la taxe qui sera reportée dans le plan de taxes. Un coefficient de -1 inversera le montant reporté dans le plan de taxes, tandis qu'un coefficient de 0 reportera un montant nul (mais la ligne apparaîtra quand même dans le plan de taxes).
Cadre « Divers »
Le cadre « Divers » contient les champs suivants :
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Séquence : champ obligatoire, paramétré par défaut à 1. permet d’ordonner les lignes de taxes de la séquence la plus basse à la plus haute. L'ordre est important si une taxe possède possède plusieurs taxes filles, car il permet de déterminer dans lequel se calculent les taxes ;
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Incluse dans le montant de base (case à cocher) : si la case est cochée, le montant de taxes sera inclus dans le montant de base pour le calcul des taxes suivantes ;
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Taxe sur les objets fils (case à cocher) : si la case est cochée, le calcul de la taxe sera basé sur le calcul des taxes filles plutôt que sur le montant total.
Cadre « Avoirs »
Le cadre « Avoirs » contient les mêmes champs que le cadre « Factures ». Il permet d'appliquer un paramétrage différents sur les factures et les avoirs, notamment si on souhaite avoir une gestion très fine des comptes comptables.
Cadre « Sous taxes »
Le cadre « Sous taxes » permet de définir des taxes filles, ce qui permet d'effectuer notamment des calculs de taxes successives. Cliquer sur « Ajouter un élément » ouvre un autre formulaire de création de taxe identique au premier.
Dans le cas où plusieurs sous-taxes sont créées sur une même taxe, le champ séquence permet de définir l'ordre de priorité de ces dernières.
Onglet calcul particulier
Champs de l'onglet « Calcul particulier »
Cet onglet est réservé à un usage avancé. Il permet d'ajouter des paramètres d'applicabilité aux taxes en fonction de domaines (pour gérer les modules développés en interne) ou d'un code défini en Python. Les champs disponibles sont les suivants :
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Applicabilité : Ce champ est obligatoire ; par défaut, il est paramétré sur « Toujours » (la taxe s'appliquera dans tous les cas). Il est possible de sélectionner l'option « Donné par le code Python » : dans ce cas, le champ Code applicable s'activera pour saisir le code Python ;
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Domaine : Ce champ est utilisé uniquement si vous développez votre propre module, permettant ainsi aux développeurs de créer des taxes spécifiques dans un secteur d'activité spécifique ;
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Code applicable (si type=code) : Ce champ s'active si vous sélectionnez l'option « Donné par le code Python » dans le champ Applicabilité, et permet de saisir du code en Python pour définir l'applicabilité de la taxe. Si le code détermine que la taxe est non applicable, cette dernière n'apparaîtra pas sur la facture.
Calcul des taxes successives
Certaines taxes sont elles-mêmes soumises à une taxe. En France, on trouve des taxes soumises à TVA, parmi lesquelles :
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Les taxes sur les carburants ;
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L'éco-participation, qui s'applique sur divers critères (ex : sur le poids des biens vendus pour le mobilier) ;
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Le droit d'accise, qui s'applique au nombre de litres pour les boissons alcoolisées.
Note : Ces deux derniers cas utilisent une base différente du HT des éléments facturés et doivent être gérés manuellement, ou automatisés via des paramétrages avancés.
Dans les cas plus simples où les deux taxes sont appliquées sur le montant HT facturé, il faudra paramétrer Open-Prod pour que le calcul s'effectue en deux temps : on calculera tout d'abord la première taxe (en se basant sur les produits/prestations HT), puis on calculera la TVA sur le montant HT de la facture majoré du montant de la première taxe.
